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Droits de propriété intellectuelle du Musée d’art contemporain de Montréal


Les informations contenues dans le présent site sont la propriété du Musée d’art contemporain de Montréal qui en détient les droits de propriété intellectuelle.  À moins d'avis contraire, les droits du Musée s'appliquent à tous les documents, données, compilations et autres œuvres qui y sont diffusés.  Le logo du Musée est également protégé.

Quiconque peut, pour des fins personnelles, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la source, reproduire sous quelque support ou télécharger les documents, données, compilations et autres œuvres dans ce site.  Dans tous les autres cas, une autorisation préalable doit être obtenue de la part du Musée d’art contemporain de Montréal.

Transmission de renseignements personnels

Si vous choisissez de nous transmettre volontairement de l’information personnelle, par courriel ou au moyen d’un formulaire électronique, nous n’utiliserons que l’information nécessaire pour répondre à votre message ou donner suite à votre demande.

Selon la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, vous avez certains droits :

-         respect de la confidentialité de vos renseignements personnels;

-         accès à l’information et à vos renseignements personnels;

-         rectification de vos renseignements personnels, s'ils se révèlent incomplets, inexacts, équivoques ou si leur collecte, leur communication ou leur conservation ne sont pas autorisées par la loi.

Notre personnel se fera un plaisir de vous donner accès à vos renseignements personnels ou de les rectifier, le cas échéant.

Pour vous prévaloir de vos droits d’accès ou de rectification, vous devez transmettre une demande écrite, par la poste, par télécopieur ou par courriel, à notre responsable de l’accès à l’information, Monique Gauthier, secrétaire général.

Intégrité de l'information


Le Musée d’art contemporain de Montréal garantit l'intégrité de l'information au moment précis où elle apparaît sur son site et non ultérieurement; il ne se porte aucunement garant de quelque document, donnée ou autre contenu dès que celui-ci est altéré ou modifié de quelque manière, après téléchargement ou non.  De plus, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce site, le texte officiel a préséance.

Les demandes d'autorisation doivent être adressées à la Direction des services au public Musée d’art contemporain de Montréal:

185, Sainte-Catherine Ouest
Montréal, Québec
H2X 3X5
Téléphone: 514 847-6233
Télécopieur: 514 847-6291

Courriel : communications@macm.org


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